RECONSTRUCTION DU COLLEGE HECTOR BERLIOZ DE COLMAR : DELIVRANCE DU QUITUS AU MANDATAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (SEPTIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLEGE SAINT EXUPERY à MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
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PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin